Bandeau du site 42.lavieduvillage.fr

42.lavieduvillage.fr

N° W421000212 - SOCIETE E CHASSE COMMUNALE DES AMIS...

Mis à jour le 2015-03-02
Divers équipements © made by [author link]
Adresse :
Rossigneux
 
42560 Margerie-Chantagret
Date de création :
2006-05-15
Date de publication :
2006-06-10
Date de déclaration :
2015-02-04
Position :
Active

Objet :

GROUPEER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS

Déclarant :

Rossigneux

42560 MARGERIE CHANTAGRET