N° W421004358 - JAS ENVIRONNEMENT
Mis à jour le 2017-04-01
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Adresse :
Plat du Bourg
Date de création :
2017-03-20
Date de publication :
2017-04-01
Date de déclaration :
2017-03-20
Position :
Active
Objet :
protéger l'environnement sur le territoire de la commune de Jas et ses environs (ceux-ci étant compris dans un rayon approximatif de 20 km à vol d'oiseau) ; Veiller à la protection de l'environnement et des équilibres fondamentaux de la biosphère (eau, air, sol, faune, flore) , à la qualité du cadre de vie, à l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme, à la préservation des paysages, des chemins ruraux et de randonnée, à la lutte contre toutes les formes de pollution et de nuisances (y compris sonores) en considérant notamment leur impact sur la santé humaine, au respect des réglementations dans le domaine de l'environnement, de la ruralité, de l'alimentation, de l'énergie, de la gestion des déchets, de l'urbanisme, de la publicité et du cadre de vie, à la défense, l'information et la sensibilisation des citoyens, consommateurs et usagers dans ces domaines ;
Déclarant :
Plat du Bourg
42110 JAS
